RAP et REEP

Que pouvez-vous faire de vos REER?

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Vos conseillers récidivent sur la nature financière de vos vies et vous répètent qu’à l’instar des ouragans et de la mousson, le REER a sa saison. La saison se terminait le 29 février 2016. Maintenant que pouvez-vous faire de ce REER autre que de prednre une retraite au soleil ou de voyager? Le Régime d’Accession à la Propriété (RAP) et le Régime d’Encouragement à l’Éducation permanente (REEP) sont de puissants outils fiscaux qui vous permettent de retirer des montants de votre REER sans payer d’impôts. On parle du RAP qui vous permet d’acheter votre première propriété et du REEP qui vous permet de financer vos projets de retour aux études. Voici les particularités et les conditions d’admissibilité de ces fameux régimes.

Les particularités RAP et REEP
Le montant maximum de retrait RAP est de 25 000$ pour financer l’acquisition d’une habitation. Pour un couple qui désire acheter ou faire construire une maison, chaque conjoint peut retirer 25 000$, ce qui donnerait un capital de départ de 50 000$. On parle ici d’un montant maximum. Vous pouvez retirer 10 000$ si vous le désirez, ou le montant requis pour votre mise de fonds. Par exemple, si Stéphanie et Marie ont besoin de 40 000$ pour une mise de fonds, elles pourraient retirer chacune 20 000$ de leur REER respectif. Les habitations admissibles incluent les maisons unifamiliales, jumelées, en rangée ou mobiles, les appartements que vous possédez dans un duplex, un triplex, un quadruplex ou un immeuble d’habitation. Pour bénéficier des avantages du RAP, vous devez avoir déposé les sommes dans votre REER au moins 90 jours avant le retrait. 
 
La première condition pour faire un RAP est d’avoir cotisé à un REER. Vous devez également respecter les conditions qui suivent. Vous devez être l’acheteur d’une première habitation dans laquelle vous allez résider. À certaines conditions, vous pourriez RAPer, même si vous avez déjà possédé une habitation il y a quelques années. Vous devez avoir conclu une entente écrite pour acheter ou construire une maison. Ni vous, ni votre conjoint ne deviez être propriétaires de l’habitation en question depuis plus de 30 jours avant le retrait des sommes. Si vous avez vécu dans une habitation qui appartenait à votre conjoint, vous pourriez ne pas être admissible. Après avoir vérifié ces conditions et rencontré votre conseiller Desjardins, vous pourrez remplirle formulaire de retrait RAP portant le nom coquet de T1036. Ensuite, votre conseiller s’occupera de retirer votre REER avant votre rendez-vous chez le notaire. 
 
Pour un retour aux études avec le REEP, le montant maximal est de 20 000$ sur une période qui peut s’étaler sur 4 années. Le maximum de retrait annuel s’élève à 10 000$. Un couple peut aussi utiliser les REER de l’un pour financer les études de l’autre avec le REEP. Par exemple, Francis n’a pas eu la chance d’accumuler des sommes dans un REER. Il peut s’entendre avec son conjoint Moham-med pour retirer les REER de ce dernier en vertu du REEP. 
 
Pour l’admissibilité au REEP, vous devez être inscrit dans un program-me d’études d’un établissement reconnu pour une durée minimale de 3 mois consécutifs et les cours et travaux doivent être d’au moins 10 heures par semaine. Si vous êtes admissible au REEP votre conseiller Desjardins vous aidera à remplir le formulaire répondant au nom formel et sympathique de RC96. 
 
Pour savoir si vous remplissez les conditions du RAP ou du REEP, visitez le site internet de l’Agence du Revenu du Canada (ARC) au 
cra-arc.gc.ca et parlez-en à votre conseiller Desjardins.       
 
L’après RAP et l’après REEP
Vous avez pendu votre crémaillère? Il est maintenant le temps de penser à rembourser votre retrait RAP. Vous devez rembourser chaque année 1/15 du montant retiré. Comme dans l’exemple de Stéphanie et Marie, elles devront remettre au minimum dans leur REER soit 1 333,33$ par année, pendant 15 ans. Vous avez le choix de pouvoir commencer à rembourser le retrait RAP dans deux années civiles après l’acquisition de la propriété. Par exemple, si vous RAPez le 30 décembre, vous devrez faire votre premier remboursement au RAP au plus tard dans 2 ans et 61 jours. Si vous RAPez le 3 janvier, vous devrez faire votre premier remboursement au RAP au plus tard dans 3 ans et 58 jours. N’hésitez pas à contacter votre conseiller Desjardins pour de plus amples détails à ce sujet. Si vous ne remboursez pas les sommes dues à votre RAP, ces sommes seront considérées comme étant retirées de votre REER. Vous devrez donc les ajouter à vos revenus et payer l’impôt applicable. 
 
Les retraits REEP vous commandent un remboursement minimum au sein de votre REER de 1/10 annuellement du montant retiré. Ce remboursement peut commencer, dans certains cas, lors de la 5e année suivant le retrait sous certaines conditions. Consulter le site de l’ARC pour de plus amples informations.      
 
Une stratégie
Nous irons ici d’un exemple, n’hésitez pas à contacter votre conseiller Desjardins pour évaluer les scénarii qui peuvent s’appliquer à votre situation. Marc et Maxime désirent acheter un condo. Marc n’a pas de REER, mais il détient 10 000$ en liquidité. Au lieu d’utiliser cette somme, Marc pourrait la verser dans un REER, ce qui lui donnera une réduction d’impôt considérable, selon ses revenus, nous irons avec une réduction hypothétique de 4000$. Marc disposera maintenant de 14 000$ comme capital de départ : la réduction d’impôt additionnée du retrait RAP de 10 000$. En ayant davantage d’argent pour la mise de fonds, Marc et Maxime auront une réduction en intérêt sur leur hypothèque. 
 
N’oubliez pas que vous pouvez mettre dans vos REER plus que votre remboursement RAP annuel. Si votre remboursement doit être de 1 333,33$ comme pour Stéphanie et Marie, rien ne peut les empêcher de mettre 1000$ de plus afin d’augmenter leur capital à la retraite, selon leur budget, bien entendu. Ceci servira à rembourser le retrait RAP en moins de 15 ans.  
 
Comme vous pouvez le constater, le RAP et le REEP peuvent vous aider à acquérir la propriété de vos rêves ou à poursuivre vos projets de croissance personnelle (nous parlons ici d’éducation, bien entendu). Plusieurs stratégies sont à votre disposition. Il est important de parler de vos projets à votre conseiller Desjardins. Nous sommes toujours là pour vous et nous vous souhaitons un beau REER!
 
 
Julie Maillé, directrice, expérience membres et clients. 
Représentante en épargne collective pour Desjardins
Cabinet de services financiers inc.
 
Pierre-Luc L. Brosseau, M.Sc.
Conseiller – Service clientèle
Gestion privée Desjardins