La présence d’animaux de compagnie dans les copropriétés est un sujet qui fait débat. Que l’on parle de chiens, de chats ou d’autres animaux de compagnie, leur rôle, en tant que compagnons, est incontestable. Cependant, la vie en copropriété impose des règlements spécifiques visant à maintenir un juste équilibre entre les besoins des animaux, les droits des résidents, et le respect de tous.
La déclaration de copropriété
La déclaration de copropriété peut inclure des règlements concernant les animaux de compagnie. Par exemple, certaines copropriétés peuvent interdire la présence d’animaux ou en limiter la taille et le nombre. Ces règlements doivent être respectés par tous les résidents.
Les défis de la vie en copropriété avec des animaux de compagnie
Vivre en copropriété implique de prendre en compte les autres résidents, ce qui peut poser des défis pour les propriétaires d’animaux. Voici quelques-unes des principales préoccupations :
Le bruit
Les bruits causés par des animaux, comme les aboiements constants d’un chien, peuvent être une source de friction. Dans une copropriété où les unités sont proches les unes des autres, ce type de nuisance peut rapidement devenir un problème majeur. Il revient aux propriétaires de s’assurer que leurs animaux ne perturbent pas la tranquillité des lieux, en respectant les règlements en matière de bruit souvent stipulés dans les règlements de l’immeuble.
La propreté et la sécurité
Les copropriétés partagent des espaces communs, tels que les halls d’entrée, les ascenseurs, et les terrains extérieurs. La propreté de ces espaces est cruciale pour maintenir un environnement sain. Les copropriétaires doivent s’assurer que leurs animaux n’endommagent pas ces parties communes ni ne créent de désordre. Par exemple, il est souvent demandé de nettoyer immédiatement les excréments de son animal. Par ailleurs, certains règlements exigent que les chiens soient tenus dans les bras ou en laisse dans les parties communes pour garantir la sécurité de tous les résidents.
Les allergies et les peurs
Les animaux peuvent provoquer des réactions allergiques chez certaines personnes, ce qui complique parfois la cohabitation. De plus, certaines personnes peuvent avoir peur des animaux, en particulier des chiens. Les copropriétés doivent tenir compte de ces préoccupations en adoptant des règles claires sur la gestion des animaux dans les espaces communs, afin de minimiser les risques d’interaction non souhaitée.
Astuces pour une cohabitation harmonieuse
Pour qu’une copropriété avec des animaux soit fonctionnelle et agréable pour tous, certaines mesures peuvent être mises en place :
La communication
Un dialogue ouvert entre les résidents est crucial pour prévenir les conflits. Discuter des préoccupations et proposer des solutions communes, comme la mise en place d’horaires de promenade pour les animaux ou la création d’espaces dédiés aux animaux, peut contribuer à une cohabitation plus harmonieuse.
La mise à jour des règlements
Les copropriétés peuvent réévaluer leurs règlements pour les adapter à la réalité de la vie moderne, où de plus en plus de personnes possèdent des animaux. Ces règlements peuvent inclure des clauses concernant l’entretien, la surveillance des animaux, et les sanctions en cas de non-respect.
L’éducation des propriétaires d’animaux
Les propriétaires d’animaux doivent être informés de leurs responsabilités en copropriété. Des séances d’information ou des guides pratiques peuvent être mis à leurs dispositions pour rappeler l’importance du respect des règlements.
Les droits des propriétaires d’animaux
Même si les copropriétés peuvent imposer des restrictions, les propriétaires d’animaux ont aussi des droits. Si un copropriétaire estime qu’une restriction concernant les animaux de compagnie est déraisonnable ou disproportionnée, il peut faire appel à la justice pour obtenir une révision du règlement. Par ailleurs, les animaux de soutien émotionnel sont généralement protégés par la loi.
Les tribunaux québécois ont, dans certains cas, tranché en faveur de propriétaires d’animaux lorsque ceux-ci étaient nécessaires pour la santé et le bien-être de leur maître. Toutefois, la nécessité de prouver l’importance de l’animal est essentielle dans ces situations. Les animaux de compagnie en copropriété au Québec soulèvent des défis uniques, nécessitant un juste équilibre entre les droits des propriétaires d’animaux et le bien-être des autres résidents. Grâce à une communication efficace, à des règlements clairs et à une sensibilisation des propriétaires, il est possible de créer un environnement de cohabitation harmonieuse entre les humains et les animaux.
STÉPHANE BEAUDRY, ADM.A.
